Publié le 10/07/2013
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR des 20 et 21 avril 2015  -* Annexe 3pdf - 1 Mo- Annexe 1 du relevé de décisions : « Annexe 3 du Règlement DNACG – Règlement relatif aux sommes et avantages dus ou remis aux joueurs – Saison 2015/2016 - Annexe 2 du relevé de décisions : « Modifications des Règlements Généraux – Saison 2015/2016 » |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR des 2 et 3 mars 2015 |
- Relevé de décision Comité Directeur des 20 et 21 janvier 2015 |
-* Relevé de décisions CD LNR 1er et 2 décembre 2014pdf - 165.1 ko- Relevé de décisions Comité Directeur des 1er et 2 décembre 2014 |
- Relevé de décision Comité Directeur des 20 et 21 octobre 2014 |
- Relevé de décision Comité Directeur des 8 et 9 septembre 2014 |
- Groupe XV de France - limitation du nombre de matches - 2014-2015 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur du 5 juillet 2014 et modification des règlements généraux 2014-2015 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 23 et 24 juin 2014 |
- Décision du bureau de la LNR pour la constitution du fond de réserve des clubs de TOP 14 et de PRO D2 pour la saison 2014-2015 |
- Relevé de décisions du Comité directeur du 16 mai 2014 |
- Relevé de décision du Comité Directeur de la LNR des 28 et 29 avril 2014 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 14 et 15 janvier 2014 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 2 et 3 décembre 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 14-15 octobre 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 16-17 septembre 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur du 5 juillet 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 17 et 18 juin 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur du 24 mai 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 4 et 5 mars 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur des 21 et 22 janvier 2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur du 18 décembre 2012 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur du 10 octobre 2012 |
-* Annexe 3 : Règlement relatif aux sommes et avantages dus aux « joueurs » saison 2012-2013pdf - 161.2 ko- Annexe 3 : Règlement relatif aux sommes et avantages dus aux « joueurs » saison 2012-2013 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 7 juin 2012 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR des 25 et 26 avril 2012 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 24 février 2012 |
- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 28 novembre 2011 |
- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 23 juin 2011 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 10 mai 2011 (2) |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 10 mai 2011 (1) |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 21 mars 2011 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 7 février 2011 |
- Mesure d'application du dispositif joker Coupe du Monde – saison 2011/2012 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR des 8 et 22 juillet 2010 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 16 juin 2010 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 4 mai 2010 |
- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 19 mars 2010 |
-* Dispositif de promotion des joueurs issus des filières de formation (JIFF) - Règlement 2010-2011pdf - 467.3 ko- Dispositif de promotion des joueurs issus des filières de formation (JIFF) - Règlement 2010-2011 |
-* Relevé de décisions relatif à la grippe A (H1N1) du Comité directeur de la LNR du 2 décembre 2009pdf - 65.7 ko- Relevé de décisions relatif à la grippe A (H1N1) du Comité directeur de la LNR du 2 décembre 2009 |
- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 27 novembre 2009 |
- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 6 novembre 2009 |
-Décisions du Comité directeur de la LNR du 28 août 2009 relatif à la gippe A (H1N1) |
- Relevé de décisions du Comité directeur du 29 juillet 2009 |
- Relevé de décisions du Comité directeur du 1er juillet 2009 |
-* Relevé de décisions du Comité directeur du 29 mai 2009 (mise en ligne : 23 juin 2009)pdf - 490.9 ko- Relevé de décisions du Comité directeur du 29 mai 2009 (mise en ligne : 23 juin 2009) |
- Complément relatif au régime des mutations 2009/2010 (mise en ligne : 26 mai 2009) |
- Règlement relatif au plafonnement des masses salariales - saison 2010-2011 |
- Compte rendu synthétique - Comité de suivi grippe A (H1N1) |